jeudi 19 novembre 2015

contrat de révélation en bref

Nos "juges" rendent une justice de complaisance, il ne semble

pas qu'ils aient envie de faire preuve de bon sens, faudra-t- il

inventer une "jurisprudence" de la jurisprudence pour en revenir


à la loi "originelle."


Aucune explication de texte n' est approfondie , il semble que

leurs idées "hors " la lois perdurent , en dehors des textes de lois.


1) Nier le devoir du notaire de rechercher un"peu" les héritiers

jusqu'au 6ème degré  (notaire qui rejette toutes formes de

travail  "ingrat" dû a sa charge , bien que se soit les héritiers

qui règlent les factures , niant toutes formes de devoirs " dû "à

son mandat)

2) chercher a "certifier" une jurisprudence qui ne sert qu'aux

généalogistes successoraux (sympa d'avoir une jurisprudence

personnalisée) .Rejetant toutes les lois en faveur des clients

héritiers,

3)Accepter qu'un prestataire de service généalogiste "mandaté "

ne fournisse aucune facture du travail commandé par le

notaire , jugeant que leur parole suffit quant à leur rémunération,

aucune somme maximun n' ayant jamais été validée.

( Le généalogiste demande dans son contrat un pourcentage sur une somme


 inconnue de l'héritier ,ceci ne peut-être acceptable par des personnes "saines" d'esprit.)

4) L ' héritier peut faire une demande en réduction pour les "honoraires"


qui aboutit rarement sauf "tapage" médiatique, parfois la réduction est


de plusieurs dizaines de milliers d'euros (jusqu'à moins 75% des

prétentions du généalogiste successoral) ceci prouve un désaveu de la justice,

car la somme initiale des prestations devient par se fait injustifiée


et s'apparente à une  "tentative d'extorsion de fonds légitimée"

car aucune sanction ne vient punir ce délit. (pour une succession le notaire


demande une recherche globale des héritiers, pourquoi ne pas faire une facture

globale qui entrerait dans le passif de l'héritage? )

Le " ils se sont tromper " ne suffira jamais a justifier que ces

"professionnels " perdurent avec leurs contrats délictueux .

5)Ne pas répondre aux héritiers et leurs avocats sur les lois protégeant

les clients " héritiers ", prouve de la part de la justice son mépris  et  sa

"partialité " preuve qu' elle rend de ce fait tout autre chose que la

JUSTICE, ne réfléchissons pas trop aux possibles raisons de cette

INJUSTICE ,elles  pourraient nous entraîner vers de possibles ennuis avec

cette même "justice ".

DES PRESTATAIRES DE SERVICE QUI SE RENDENT  SERVICE.....

 ON N'Y AURAIT JAMAIS PENSÉ


 

dimanche 15 novembre 2015

Jours de souffrances

Tristesse et émotions en ces jours de deuils, je pleure sur les victimes des attentats.
 Je pleure pour les peuples qui souffrent, pour le peuple syrien qui en voulant " s'émanciper" à trouver sur sa route la violence aveugle de "despotes" et "d'illuminés" qui ne veulent pas qu'il accède à la justice et la liberté.
 Ils transportent leur " terreur" contre ceux qui veulent lui porter secours, se légitimant  en se proclamant de DIEU .

DIEU qui saigne de toute son âme que l'on puisse agir en son nom pour justifier la barbarie.

Tout au long de l'histoire des hommes les peuples ont été "brimés", le même schéma
 d'injustice se reproduit sans cesse.
Si les hommes férus de justice et de liberté ne s'unissent pas, le monde n'aura plus
 de solution pour sa survie.