Nos "juges" rendent une justice de complaisance, il ne semble
pas qu'ils aient envie de faire preuve de bon sens, faudra-t- il
inventer une "jurisprudence" de la jurisprudence pour en revenir
à la loi "originelle."
Aucune explication de texte n' est approfondie , il semble que
leurs idées "hors " la lois perdurent , en dehors des textes de lois.
1) Nier le devoir du notaire de rechercher un"peu" les héritiers
jusqu'au 6ème degré (notaire qui rejette toutes formes de
travail "ingrat" dû a sa charge , bien que se soit les héritiers
qui règlent les factures , niant toutes formes de devoirs " dû "à
son mandat)
2) chercher a "certifier" une jurisprudence qui ne sert qu'aux
généalogistes successoraux (sympa d'avoir une jurisprudence
personnalisée) .Rejetant toutes les lois en faveur des clients
héritiers,
3)Accepter qu'un prestataire de service généalogiste "mandaté "
ne fournisse aucune facture du travail commandé par le
notaire , jugeant que leur parole suffit quant à leur rémunération,
aucune somme maximun n' ayant jamais été validée.
( Le généalogiste demande dans son contrat un pourcentage sur une somme
inconnue de l'héritier ,ceci ne peut-être acceptable par des personnes "saines" d'esprit.)
4) L ' héritier peut faire une demande en réduction pour les "honoraires"
qui aboutit rarement sauf "tapage" médiatique, parfois la réduction est
de plusieurs dizaines de milliers d'euros (jusqu'à moins 75% des
prétentions du généalogiste successoral) ceci prouve un désaveu de la justice,
car la somme initiale des prestations devient par se fait injustifiée
et s'apparente à une "tentative d'extorsion de fonds légitimée"
car aucune sanction ne vient punir ce délit. (pour une succession le notaire
demande une recherche globale des héritiers, pourquoi ne pas faire une facture
globale qui entrerait dans le passif de l'héritage? )
Le " ils se sont tromper " ne suffira jamais a justifier que ces
"professionnels " perdurent avec leurs contrats délictueux .
5)Ne pas répondre aux héritiers et leurs avocats sur les lois protégeant
les clients " héritiers ", prouve de la part de la justice son mépris et sa
"partialité " preuve qu' elle rend de ce fait tout autre chose que la
JUSTICE, ne réfléchissons pas trop aux possibles raisons de cette
INJUSTICE ,elles pourraient nous entraîner vers de possibles ennuis avec
cette même "justice ".
DES PRESTATAIRES DE SERVICE QUI SE RENDENT SERVICE.....
ON N'Y AURAIT JAMAIS PENSÉ
jeudi 19 novembre 2015
dimanche 15 novembre 2015
Jours de souffrances
Tristesse et émotions en ces jours de deuils, je pleure sur les victimes des attentats.
Je pleure pour les peuples qui souffrent, pour le peuple syrien qui en voulant " s'émanciper" à trouver sur sa route la violence aveugle de "despotes" et "d'illuminés" qui ne veulent pas qu'il accède à la justice et la liberté.
Ils transportent leur " terreur" contre ceux qui veulent lui porter secours, se légitimant en se proclamant de DIEU .
DIEU qui saigne de toute son âme que l'on puisse agir en son nom pour justifier la barbarie.
Tout au long de l'histoire des hommes les peuples ont été "brimés", le même schéma
d'injustice se reproduit sans cesse.
Si les hommes férus de justice et de liberté ne s'unissent pas, le monde n'aura plus
de solution pour sa survie.
Inscription à :
Articles (Atom)